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Trilogie nomenclature, origine et valeur -CCI

1 jour Sans niveaux spécifiques En centre Salariés, Demandeurs d'emploi

Optimisez vos échanges : maîtrisez la trilogie douanière avec notre formation

Maîtriser, collecter et contrôler, en interne, les 3 informations rédhibitoires nécessaires à la bonne fin des opérations douanières.

Public et pré-requis

Public cible

  • Les collaborateurs des entreprises ayant une activité à l’international qui exercent au sein des services suivants : commerciaux et achats, comptables et financiers, administration des ventes export et approvisionnements internationaux, transport et logistique, juridique
  • Tous collaborateurs effectuant des déclarations en douane, réalisant des achats ou des ventes intra et/ou extracommunautaire

Pré-requis et niveau d’entrée

Une primo expérience des opérations commerciales internationales est suffisante.

Objectifs pédagogiques

  • Déterminer la nomenclature douanière en utilisant les 6 règles de classement tarifaire
  • Définir et sécuriser l’origine d’une marchandise achetée ou vendue
  • Calculer les valeurs douanières à l’importation et à l’exportation

Aides et financements

La formation Trilogie nomenclature, origine et valeur -CCI

Programme de formation

0- Rappel de la finalité des opérations : évocation des régimes douaniers

1- Les trois notions de base et leur aspect indispensable

  • L’espèce douanière :
    • SH 2022, NC 2023 et TARIC
    • La recherche du tarif douanier
    • Le RTC
  • L’origine
    • De droit commun
    • L’origine UE et ses impératifs
    • Préférentielle : les accords de l’UE
    • Les documents de traçabilité et les agréments EE, EA
    • Les outils de connaissance impérative de l’origine : DLT, RCO etc.
  • La valeur
    • Identification des diverses valeurs : commerciale ou marchande, en douane, statistique, fiscale
    • Leur utilité
  • Les responsabilités engagées
    • L’implication de l’exportateur
    • Le rôle du RDE
    • Les conséquences liées à des informations erronées
  • Les outils de veille règlementaire

Équipes, méthodes et outils pédagogiques

  • Formateur professionnel du commerce international ayant capitalisé une expérience en entreprises et dans les réseaux institutionnels.
  • Illustrations à partir d’exemples réels des règles de classement tarifaire (nomenclature)
  • Mécanismes de détermination de la valeur transactionnelle (valeurs en douane)
  • Mises en situation professionnelle quant à la détermination de l’origine d’un bien
  • Support de synthèse thématique

Modalités d’évaluation & validation

  • Evaluation des acquis : questionnaire réalisé par chaque stagiaire
  • Evaluation à chaud et à froid de la satisfaction client
  • Délivrance d’une attestation de fin de formation

Processus d'inscription et opportunités offertes par Purple Campus

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Modalités pratiques

Accès

7 jours au plus tard avant le début de la formation, sous réserve de réception du dossier d’inscription complet

Tarif

550 €

Durée et rythme

7 heures de formation

Type de formation

Collective
Individualisation de la formation possible
98%

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